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Marques déposées par la société BAYER CORPORATION
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ACS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACS
BAYER CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat d'Indiana

Numéro de dépôt :
92418183
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2012

Présentation de la marque ACS

Déposée le 7 mai 1992 par la société BAYER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société BAYER CORPORATION domicilié(e) 100 Bayer Road, Pittsburgh,15205-9741 Pennsylvanie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2219416) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2219416) - 75017 - France.

La marque ACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACS est expirée depuis le 7 mai 2012.

BAYER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICON DPA-1 , ALKA-MINTS , GLUCOFACTS , TRAF , MICRO-BUMINTEST , CARBO-CORT , MAGIC , ACETEST , CHROMOLYTE , DIASTIX


BAYER CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat d'Indiana - 100 Bayer Road, Pittsburgh,15205-9741 Pennsylvanie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2219416) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2219416) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219416 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245126 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 5 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282588 - Publication au BOPI 1999-08-05

Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391430 - Publication au BOPI 2004-04-27

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°588837 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Réactifs dans le domaine médical et ensembles de diagnostiques in vitro comprenant ces réactifs, destinés à la détermination qualitative et quantitative de substances intéressantes et, en particulier, pour le dosage immunologique.Tubes à essai, cuvettes et couvercles pour utilisation sur un dispositif d'analyse de laboratoire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.